mentions légales
Dénomination de l'éditeur et siège social :
Association l'App'Art
10, rue Arago
24 000 Périgueux
tél. 05 46 61 91
mél. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Directeur de la publication : Véronique Faure, présidente de l'App'Art

Administrateur du site : Fred Tep

Animation et gestion du site : Francis Aviet, Mylène Payan

Hébergement du site :
http://www.1and1.fr



Droit d'auteur et reprise du contenu

L'ensemble des contenus de ce site sont sous le régime d'une licence creative commons :
Paternité - pas d'utilisation commerciale, pas de modification - 2.0 France

Chacun est libre de reproduire, distribuer et communiquer un élément du contenu de ce site, sous réserve des conditions suivantes :
- Paternité : le nom de l'auteur original doit être cite : peintre, artiste, rédacteur de tout document signé, les éléments sans signature seront mentionnée DR l'App'Art (DR = droits réservés)
- Pas d'utilisation commerciale
- Pas de modification de l'élément copié.
> en savoir + sur cette licence : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/



Traitement des données personnelles

> Nature des données recueillies

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire de votre nom, de votre adresse électronique, éventuellement de vos coordonnées.

> Quel emploi est-il fait de ces données ?

Les informations que vous nous donnez ne sont jamais confiées à des tiers.
Elles servent à l'association pour vous communiquer informations et newsletters

> Droit d'accès, de modification et de suppression

En application de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, chacun dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le (la) concernent.

Pour exercer ce droit, envoyez un courriel à l'App'Art.

Il est également possible d'envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Association l'App'Art
10, rue Arago
24000 Périgueux